Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS EPIS
M. Riehm (Jean, Noël)

Numéro de dépôt :
967311
Date de dépôt :
29/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TROIS EPIS

Déposée le 29 septembre 1976 par monsieur Riehm (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TROIS EPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Riehm (Jean domicilié(e) LE GRAND HOTEL , Trois-Epis (Haut-Rhin). - France.

La marque TROIS EPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TROIS EPIS est expirée depuis le 29 septembre 1986.

Riehm (Jean a également déposé les autres marques suivantes : TROIS EPIS


M. Riehm (Jean, Noël) - LE GRAND HOTEL , Trois-Epis (Haut-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.